Mentions légales
Mentions légales – Rev’Elle
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Rev’Elle l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Marine Carresse
Micro-entreprise
Nom commercial : Rev’Elle
Adresse : 26 allée François Arago 33320 Eysines, France
Adresse e-mail : revelle.officiel@gmail.com
Numéro SIREN : à compléter
La personne physique en charge de la publication est :
Marine Carresse
2. Hébergement du site
Le site Rev’Elle est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : Shopify
3. Activité
Le site Rev’Elle a pour objet la vente en ligne d’articles et accessoires de mode, en France et en Europe.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Rev’Elle, notamment les textes, images, photographies, visuels, logos, illustrations, graphismes, vidéos, éléments sonores, ainsi que leur mise en forme, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Rev’Elle ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, exploitation, commercialisation ou utilisation, totale ou partielle, de tout élément composant le site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Accès au site
Le site Rev’Elle est accessible en principe 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable de toute interruption, suspension ou modification du site.
6. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site Rev’Elle des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
7. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, le cas échéant, de portabilité de ses données.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
revelle.officiel@gmail.com
8. Cookies
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Pour en savoir plus, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité et, le cas échéant, la Politique de cookies disponible sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales applicables.